Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIFERTIL
SA CARNEAU FRERES EUROGAZON société anonyme

Numéro de dépôt :
3366769
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/06/2015
MINIFERTIL de SA CARNEAU FRERES EUROGAZON

Présentation de la marque MINIFERTIL

Déposée le 23 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MINIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES EUROGAZON domicilié(e) 26 Rue Léon Rudent,59310 ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque MINIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIFERTIL est expirée depuis le 23 juin 2015.

SA CARNEAU FRERES EUROGAZON a également déposé les autres marques suivantes : EUROGAZON , GREENFOLIA , Environnement attitude , INOV'PROCESS , AGRI PROCESS , ÉTÉ FLEURI


SA CARNEAU FRERES EUROGAZON société anonyme - 26 Rue Léon Rudent,59310 ORCHIES - 59310 - France - SIREN 045750627


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508423 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits fertilisants. Graines (semences) ; gazon naturel ; plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.